Statuts du MOTO-CLUB Chevillais

 

 

Article 1 : Buts

L'association MOTO-CLUB Chevillais (M.C.C.) est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Le M.C.C. est un espace de convivialité qui réunit des motards chevillais, ou sympathisants, afin notamment d'organiser des balades de groupe et des manifestations locales, de pratiquer la moto au cours de ces rencontres dans les règles de sécurité les plus universellement recommandées, de bénéficier de conseils techniques et d’avantages matériels ou financiers auprès de partenaires. Les membres du M.C.C. se réunissent régulièrement ou échangent leur avis au travers des ressources internet.

 

Article 2 : Siège Social

Il est fixé à l’adresse personnelle ou professionnelle d'un membre du bureau ou, à défaut, au domicile d'un membre du M.C.C. Il peut être transféré par simple décision du bureau.

 

Article 3 : Composition

L'association se compose de ses adhérents à jour de cotisation et, éventuellement, de membres d’honneur nommés par le bureau.

 

Article 4 : Admission

Pour demander l'adhésion, il faut être majeur, titulaire du permis moto ou être passager d'un adhérent, être parrainé par un adhérent du M.C.C. et soumis à l’approbation du bureau. Seules les demandes d’adhésion, imprimées par le M.C.C., dûment remplies par les demandeurs et accompagnées d’un chèque représentant la totalité de la cotisation, pourront être acceptées.

 

Article 5 : Membres du M.C.C.

5.1 : Les membres fondateurs sont : Jean-Philippe LESBROS, Gabriel EVENO, Louis GARAT, Yann MÉTAIRIE, Pascal BOYER, Jean-Philippe CAQUARD et Jean-Luc LEMONNIER.

5.2 : Les membres sont les personnes qui répondent aux critères de l'article 4, et qui versent une cotisation annuelle dont le montant est voté, en fin de chaque année, par les membres du bureau.

 

Article 6 : Radiation

La qualité de membre est perdue :
-  en cas de démission,
- en cas de décès,
- en cas de radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation,
- pour motif grave, après que l'intéressé ait été invité à fournir des explications sur son attitude ou comportement.

 

Article 7 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

- les cotisations des membres,
- les dons ou subventions,
- toute autre ressource liée à l'activité courante et nécessaire à la réalisation de son but.

La cotisation, payable au 1er janvier, est due par tous les membres à l’exception des membres d’honneur.

 

Article 8 : Bureau

Le bureau gère et dirige le club. Le bureau est élu par l'assemblée générale pour une durée d'un an. Il se compose d'un président, d’un vice-président, d'un secrétaire et d'un trésorier. Les membres du bureau sont rééligibles.

En cas de vacance, le bureau pourvoit par cooptation au remplacement du siège vacant, jusqu'à l'assemblée générale suivante.

La première année, le bureau est élu par les membres fondateurs.

 

Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit au mois de décembre de chaque année. Seuls peuvent prendre part au vote les adhérents à jour de leur cotisation. Quinze jours, au moins, avant la date fixée, le bureau convoque les membres de l'association en leur indiquant l'ordre du jour.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et présente le bilan moral de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion.

Seules les questions inscrites à l'ordre du jour peuvent être traitées lors de l'assemblée générale.

Les membres du bureau sont élus après épuisement de l'ordre du jour.

 

Article 10 : Assemblée générale extraordinaire

L'assemblée générale, extraordinaire est convoquée à l'initiative du bureau ou à la demande d'au moins un tiers des membres de l'association. La convocation suit les règles édictées à l'article 9.

 

Article 11 : Election

Lors de l'assemblée générale, toute élection au décision n'est validée que :
- si le quorum d'un tiers est atteint,
- et si le candidat ou la décision soumise au vote obtient la majorité des deux tiers des présents ou représentés.

Si un membre ne peut participer à l'assemblée générale, il peut donner son pouvoir à un membre à jour de cotisation. Cependant, un même membre ne peut détenir plus de trois pouvoirs.

Si le quorum ou la majorité requise pour un vote ne sont pas atteints, une assemblée générale sera convoquée dans un délai d'un mois, au cours de laquelle le vote aura lieu à la majorité des présents ou représentés.

En cours d’année, certaines résolutions pourront faire l’objet d’un vote par internet.

 

Article 12 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau. Ce règlement pourra fixer divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association ou au comportement routier à tenir lors des balades en groupe.

 

Article 13 : Assurance

Tout adhérent du M.C.C. reconnaît avoir pris connaissance des statuts de l'association et s'engage à souscrire les assurances nécessaires à la conduite de son véhicule et au transport éventuel d'un passager. En cas d'accident, la responsabilité du M.C.C. ne pourra être engagée d'aucune façon.

 

Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution, décidée par au moins les trois quarts des votants lors de l'assemblée générale, un liquidateur est désigné par l'assemblée générale et l'actif, s'il y a lieu, sera versé à une association caritative de la ville de Chevilly-Larue.

 

Fait à Chevilly-Larue, le 1er Décembre 2002.

 

 

        Le Président                 le Vice-président             Le Secrétaire                 Le Trésorier

 

 

 

Jean-Philippe LESBROS          Gabriel EVENO                 Yann METAIRIE                Louis GARAT